TERMS & CONDITIONS
Définitions
Produit : tout article ou service proposé à la vente sur le Site.
Client : toute personne physique réalisant une Commande sur le Site.
Commande : tout achat ou pré-commande d'un Produit réalisé par un Client sur le Site.
Champ d'application des conditions générales de vente
Les conditions générales de vente (ci-après les "CGV") présentées ci-dessous s'appliquent à toute Commande de Produits passée par tout Client auprès de llayers via le Site.
Le Client doit prendre connaissance des CGV, disponibles sur le Site, préalablement à toute Commande.
Toute validation de commande par l’intermédiaire du Site entraîne l’acceptation pleine et entière des Conditions Générales par le Client, sans réserve. En passant commande le Client s’engage donc à respecter lesdites Conditions Générales et déclare que les Produits commandés ne sont pas destinés à son activité professionnelle.
Ces conditions générales sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
llayers peut être ponctuellement amenée à modifier certaines des dispositions des conditions générales, aussi il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque commande sur le site www.llayersnyc.com (ci-après désigné le « site »).
Toute condition contraire posée par le Client serait donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à la société quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que la société ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque disposition des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement d’une quelconque disposition desdites CGV.
Inscription et commandes sur le site
Pour pouvoir passer une Commande, le Client doit préalablement s’inscrire sur le Site en créant un compte regroupant les informations du Client (le "Compte").
Lors de la création de son Compte, le Client saisit les données qui permettent son identification sous son entière responsabilité. Il doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données qu’il fournit et ne pas usurper l'identité d'un tiers. Le Client est tenu de toujours mettre à jour ses informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, llayers ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits.
Lors de la création de son Compte, le Client choisit son identifiant (adresse e-mail) et son mot de passe. Si l’identifiant choisi est déjà attribué, le système l’invite à en choisir un autre. Les identifiant et mot de passe sont personnels et confidentiels. Le Client en est seul responsable.
llayers se réserve la possibilité de clôturer tout Compte et de refuser en conséquence toute vente à un Client dans les cas suivants :
• Défaut de paiement d'une ou de plusieurs Commandes antérieures ;
• Utilisation abusive, déloyale ou frauduleuse du service de Commande proposé sur le Site ou non respectueuse de l’une quelconque des obligations du Client définies aux CGV ;
• Commandes antérieures manifestement validée par un Client vendeur professionnel.
Dans ce cas, llayers adresse un e-mail au Client concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son Compte l’informant de la désactivation de son identifiant et de son mot de passe et de la clôture de son Compte.
Produits
Les Produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client. Les indications de disponibilité des Produits sont mises à jour automatiquement en temps réel. Toutefois, une erreur dans la mise à jour, quelle qu'en soit l'origine, n'engage pas la responsabilité de llayers. A ce titre, llayers ne saurait être tenue responsable de l’annulation d’une Commande d’un Produit du fait de l’épuisement des stocks. Dans le cas de l'indisponibilité d’un Produit, après passation de sa Commande, le Client en sera informé par e-mail et sa commande sera automatiquement annulée.
Les Produits proposé(s) à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Néanmoins, une variation minime dans la couleur du ou des produit(s) n’engage pas la responsabilité de la société et n’affecte pas la validité de la vente
Les caractéristiques des Produits vendus sur le Site (photographies, graphismes, descriptions des Produits, etc.) peuvent être modifiées à tout moment. Seules les caractéristiques du Produit s’affichant au moment de la Commande doivent être prises en compte par le Client.
Commandes
La prise de Commande sur le Site est soumise au respect de la procédure mise en place par llayers sur le Site comprenant des étapes successives aboutissant à la validation de la Commande. Elle implique une obligation de paiement.
Le Client peut sélectionner autant de Produits qu'il le souhaite qui s'ajouteront au panier (le "Panier"). Le Panier récapitule les Produits choisis par le Client ainsi que les prix et les frais y afférents. Le Client pourra librement modifier le Panier avant validation de sa Commande.
La validation de la Commande vaut confirmation de l'acceptation par le Client des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.
Si le Client ne reçoit aucun e-mail suite à sa Commande, il lui appartient de prendre contact avec le service client de llayers à : contact@llayersnyc.com
llayers ne peut en aucun cas être tenue responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie ne permettant pas la délivrance de l’e-mail de confirmation et/ou des Produits.
Pour toute question relative au suivi d'une Commande, le Client doit consulter son Compte sur le Site ou contacter le service client à : contact@llayersnyc.com
llayers se réserve le droit de retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier.
llayers se réserve également le droit de refuser ou d’annuler une Commande provenant d’un client avec lequel elle a un litige sur le paiement d’une précédente commande.
Prix
Les prix des Produits sont indiqués sur le Site en US Dollars, une taxe peut être comprise, mais hors :
• frais de douanes et autres taxes, qui devront être réglés par le Client directement auprès du transporteur ; et
• frais de port sur certains produits dont le montant est précisé avant validation de la Commande sur le Site dans la rubrique « Livraisons et retours » ;
• frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère, selon le moyen de paiement choisi par le Client
Les prix tiennent compte des éventuelles réductions applicables au jour de la Commande.
Toutes nouvelles taxes ou contributions, notamment environnementales, sont susceptibles d’être répercutées sur le prix de vente des Produits.
llayers se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les Produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la Commande, sous réserve de disponibilité.
Le prix des Produits facturé au Client est le prix indiqué au sein de la confirmation de la Commande adressée au Client par e-mail.
Modalités de paiement
Les Produits sont payables comptant lors de la Commande effective.
Le règlement des Produits s’effectue soit par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express) via une plateforme de paiement en ligne sécurisée.
Le Client reconnaît expressément que la communication de son numéro de carte bancaire à llayers vaut autorisation de débit de son Compte à concurrence du prix des Produits tel qu’indiqué lors de la confirmation de sa Commande. Le cas échéant, une notification d’annulation de Commande pour défaut de paiement est envoyée au Client par llayers sur l’adresse e-mail communiquée par le Client lors de son inscription sur le Site.
Les données enregistrées et conservées par llayers constituent la preuve de la Commande et de l’ensemble des ventes passées. Les données enregistrées par Paypal ou Stripe constituent la preuve de toute transaction financière intervenue entre le Client et llayers.
Cookies
Lors de la consultation du Site, des informations relatives à la navigation des Clients sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur leur terminal (ordinateur, tablette, smartphone).
Ces cookies sont émis dans le but de faciliter la navigation sur le Site et permettent de reconnaître le navigateur des Clients lorsqu’ils sont connectés au Site. Les cookies ne sont installés qu’après acceptation par le Client, la poursuite de la navigation sur le Site valant acceptation.
La plupart des navigateurs acceptent les cookies automatiquement, mais le Client peut à tout moment choisir d'accepter ou non les cookies depuis les paramètres de son navigateur, souvent situés dans le menu des "Outils" ou des "Préférences" de son navigateur.
Tout paramétrage mis en œuvre par le Client sera susceptible d’affecter négativement son expérience d’utilisateur et des parties du Site pourraient ne plus être accessibles dans leur intégralité.
Le Site utilise des applications informatiques émanant de tiers, qui permettent au Client de partager des contenus du Site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu du Site (réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, etc.). Lorsque le Client consulte une page du Site contenant un bouton "Partager" ou "J'aime", son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social concerné. S’il est connecté au réseau social lors de sa navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à son compte. S’il interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton "J’aime" ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social concerné et publiées sur son compte. Si le Client ne souhaite pas que les réseaux sociaux relient les informations collectées par l’intermédiaire du Site à son compte, il doit se déconnecter du réseau social concerné avant de visiter le Site.
llayers n’est en aucun cas responsable à quelque titre que ce soit du contenu ou du fonctionnement de l’un quelconque des réseaux sociaux, y compris ceux qui peuvent être reliés au Site. Pour comprendre comment les sites de réseaux sociaux utilisent les informations sur les activités du Client sur notre site web et sur internet, le Client est invité à lire leurs conditions d'utilisation et leurs politiques de confidentialité respectives.
Newsletter
llayers est susceptible d’adresser aux Clients des informations relatives aux Produits et des offres commerciales par e-mail.
Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ces envois de prospection commerciale :
• En faisant part de sa demande au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté par e-mail (contact@llayersnyc.com)
• En cliquant sur le lien "se désinscrire" figurant en bas de page
Propriété intellectuelle
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site llayersnyc.com, par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de llayers, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse) et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Les marques figurant sur le présent site Internet, en particulier la marque « llayers » , sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle ou toute utilisation de ces marques sans autorisation préalable et écrite de son titulaire est prohibée.
llayers est exclusivement titulaire de l’ensemble des éléments (modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques…) constitutions du Site.
Il est par conséquent interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés à l’alinéa précédent, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition au sein du Site, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.
A ce titre, la reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.